Et pourtant, dans chacun de ces trois cas, un tribunal a octroyé au père un droit d’accès à ses enfants. Les mères, quant à elles, sont juridiquement contraintes d’amener les enfants au père - même lorsque les enfants pleurent et supplient de ne pas y aller. Si les mères ne parviennent pas à forcer les enfants, même s’ils crient et se débattent, à rendre visite au père qui les a violentés, elles risquent la prison ou la perte du droit de garde. « Et il n’y a rien, rien que tu puisses y faire », témoigne l’une d’entre elles. « Ce qui compte, ce n’est pas ce que veut ton enfant, c’est ce que veut le tribunal. Les tribunaux veulent que les pères aient des contacts. Et si tu ne joues pas le jeu, tu vas perdre ton enfant. »

Nous avons rencontré trois femmes impliquées dans ce genre d’affaires ; leurs récits sont présentés ci-dessous. Toutes trois avaient peur de parler, et n’ont accepté de le faire que sous réserve d’anonymat. Pour choquants qu’ils soient, ces trois cas sont loin d’être isolés et n’ont rien d’une anomalie judiciaire. Vérité méconnue mais accablante, le système de la justice en affaires familiales délivre régulièrement des ordonnances de droits de visite à des hommes coupables d’agressions contre leur partenaire et leurs enfants.

Au cours de la dernière décennie, onze enfants ont été assassinés au Royaume-Uni après que des tribunaux en affaires familiales aient décidé que ces enfants devaient avoir des contacts avec leur père. Failure to Protect, un rapport de l’organisme Women’s Aid, a identifié 18 cas où des enfants sont contraints d’avoir des contacts avec des pères condamnés pour des délits de « classe un » [schedule one offenses] - c’est à dire, pour la Justice britannique, des crimes violents contre des enfants. Le rapport révèle également que 64 enfants ont été forcés à entretenir des contacts avec un parent dont le comportement a entraîné l’inscription d’enfants sur le registre de la protection de la jeunesse. Parmi eux, 21 ont été soumis à des contacts non supervisés avec le parent violent.

Avec la campagne haute en couleurs qu’elle mène depuis trois ans, l’organisation Fathers4Justice a contribué à créer l’impression d’une discrimination injuste envers les pères dans les tribunaux aux affaires familiales. Ce mythe a pu fleurir dans la mesure où les audiences de ces tribunaux ne peuvent pas être rendues publiques. Les parents impliqués dans un litige entourant les contacts avec les enfants se voient souvent interdire toute déclaration à ce sujet, même à leur famille ou à leurs proches. Nous n’avons donc pour la plupart aucune idée de comment les juges décident quels parents peuvent avoir accès à leurs enfants. Par contre, les coups d’éclat d’hommes divorcés déguisés en Batman ont réussi à accréditer largement l’impression que les juges interdisent aux pères tout accès à l’enfant sur la foi de simples allégations revanchardes lancées par l’ex-épouse.

Cela est tout simplement faux. En fait, les tribunaux aux affaires familiales ont l’obligation légale de respecter la « présomption de contact » - c’est à dire qu’ils doivent s’efforcer, dans toute la mesure du possible, de s’assurer que les pères voient leurs enfants. Fathers4Justice affirme que les tribunaux refusent l’accès aux pères dans 40% des cas, mais le nombre réel de tels refus est dérisoire. Même si les deux tiers des cas de droit de visite traités au tribunal impliquent des allégations de violence intrafamiliale - aussi bien envers les enfants qu’envers leurs mères - la proportion de pères privés juridiquement de contact avec l’enfant ne dépasse pas 1%. En effet, les tribunaux aux affaires familiales exigent des circonstances exceptionnelles pour déroger à cette présomption de contact, et certains activistes de Fathers4Justice se sont en effet vus refuser cet accès pour d’excellentes raisons. Le projet d’enlèvement de Léo Blair [fils du Premier ministre britannique Tony Blair], qui a mené à la dissolution de F4J en début d’année, offre un aperçu significatif de la sollicitude réelle de ses membres vis-à-vis du bien-être des enfants.

Malgré tous ces faits, la campagne de F4J a eu une influence énorme. Le parlement britannique examine actuellement un projet de loi visant à renforcer encore la présomption juridique de contact. Guidé par la crainte de voir des mères revanchardes instrumentaliser les droits de visite pour punir un ex irréprochable, le projet de loi « Enfants et adoption » instaure des sanctions encore plus lourdes pour toute femme qui dérogerait à une ordonnance de droits de visite. Seule concession faite à la sécurité, le projet de loi appellerait les tribunaux à enquêter sur toute accusation de violence intrafamiliale avant d’accorder ces droits de visite. Mais il faut savoir que ces enquêtes seraient diligentées par le CAFCASS, le service britannique de conseil et de soutien aux tribunaux familiaux et juvéniles. Or, lors d’une récente inspection de leur service, des responsables du CAFCASS ont franchement admis que « la présomption en faveur des droits de visite est tellement forte qu’il est très difficile de les remettre en question ; de plus nous n’apportons pas suffisamment d’attention à l’impact permanent des violences sur l’enfant... Nous recherchons à chaque fois des compromis, sachant que, de toutes façons, le tribunal tiendra pour normaux les droits de visite. »

L’inspection réalisée au CAFCASS a révélé que, dans 10% des cas, les enfants n’avaient même pas été auditionnés par les agents de l’organisme. La police n’avait effectué une vérification complète que dans deux cas sur trois, et les services sociaux avaient négligé de vérifier un cinquième des affaires. Le tribunal, enfin, n’avait pas reçu de dossier complet dans un cas sur cinq. « On a négligé de façon préoccupante les règles de sécurité dans presque toutes les affaires objet de l’inspection », conclut le rapport. « La nature de ce type de violences est insuffisamment comprise par la plupart des intervenants du CAFCASS. »

L’un des groupes de pression constitués pour amener ce projet de loi à prendre en considération plus sérieusement les risques de violence est l’organisation Women’s Aid. Selon sa directrice générale, Nicola Harwin, les procédures et contrôles de sécurité existants sont dangereusement aléatoires. « Le point de départ du projet de loi n’est pas la sécurité des enfants, mais plutôt l’intention ‘d’arranger les choses’. Et ça, c’est excessivement dangereux. » Elizabeth Butler-Sloss, précédente haute-responsable du système de Justice familiale pour l’Angleterre et le Pays de Galle, a récemment confirmé les inquiétudes de Nicola Harwin, en déclarant : « Évidemment, le tribunal aux affaires familiales ne sait pas du tout si l’homme qui le saisit est un criminel « de classe un ». Ils ne procèdent à aucune vérification du passé judiciaire du requérant. »

Et Nicola Harwin de pointer du doigt l’étrange contradiction à l’œuvre dans les politiques gouvernementales en matière de violence intrafamiliale. D’un côté, la Justice pénale procède à des poursuites de façon plus agressive que jamais. De l’autre, la Justice civile familiale a quasiment pour instruction d’ignorer ces violences. Et dans le climat actuel de l’après-Fathers4Justice, les requêtes de Women’s Aid en faveur de plus de mesures de précaution risquent d’être sommairement rejetées comme simple propagande alarmiste anti-pères. Mais pour Nicola Harwin, « la question n’est pas d’être pour les femmes ou contre les hommes. Il s’agit d’être pour la sécurité des enfants. Nous voulons que les pères prennent soin des enfants. Nous ne voulons pas nous retrouver avec davantage de meurtres d’enfants. »

Cas n°1 : Jane et ses filles

« Il a abusé mon enfant mais le tribunal la renvoyée chez lui. »

Tout le monde avait prévenu Jane qu’elle ne devait pas épouser son mari. « C’était le modèle même du macho classique. Le méchant garçon type. » Lorsqu’il commence à la frapper, Jane réalise que son entourage avait raison - mais elle est déjà enceinte de six mois. La veille de son accouchement, il la frappe d’un coup de pied à l’estomac. « J’étais tellement heureuse d’aller à l’hôpital pour accoucher et y rester quelques jours, juste pour échapper à la violence. »

Les coups continuent après la naissance de leur fille, puis durant toute sa seconde grossesse, accidentelle. Après la naissance de la seconde fille, le mari décide de s’occuper de la fille aînée. « Chaque jour il la faisait pleurer et crier. Je voyais bien que leur relation était très mauvaise. » Mais ce que Jane ne sait pas, c’est qu’il commence aussi à l’abuser sexuellement. « Je ne savais pas du tout ce qui se passait. Il lui disait de garder le secret, sous peine de voir ses jouets préférés jetés à la poubelle. »

Vient le jour où il agresse Jane en public, à l’arrêt de bus : « J’ai décidé : ça suffit. » Elle quitte la maison et emmène les deux enfants. Comme son mari découvre où elle vit et la menace, elle obtient de la Justice pénale une ordonnance de non-contact [ordre fait à l’ex-mari de ne pas s’approcher du domicile ou du travail de la femme]. Mais le tribunal aux affaires familiales accorde, lui, des droits de visite au père. « Quand il venait à la maison, il m’infligeait des violences verbales au lieu de jouer avec les enfants. Mon avocat m’a dit : ‘Si tu lui permets d’entrer dans la maison, tu enlèves toute valeur à l’ordonnance de non-contact. Le tribunal n’aura plus de raisons de te croire.’ J’ai donc dû interrompre les visites. »

Jane est aussitôt attaquée en justice pour non-représentation d’enfant. « J’ai tout écrit afin d’expliquer pourquoi. J’avais des attestations de médecins concernant la violence, j’avais des rapports de police relatant tous les incidents menaçants survenus après la séparation. Il y avait l’agression à l’arrêt de bus, devant des gens. Pourtant, devant la Cour, il a pu mentir. Et la Cour l’a cru. »

Le juge ordonne alors un droit de visite facilité, dans un lieu neutre. « Mais à chaque fois, ma fille aînée me disait, ‘Je ne veux pas y aller’. Je l’ai forcée à le faire. Mais ensuite elle s’est mise à mouiller son lit et à faire des cauchemars. Son humeur se délitait. » Le médecin envoie la fille de sept ans chez un thérapeute, qui contacte rapidement les services sociaux. Ils interviewent la fille, seule. « Elle leur a dit exactement ce qui se passait. C’était une description sexuelle très explicite. » Le rapport est envoyé au CAFCASS.

« Je voulais que les visites cessent - nous sommes donc retournés devant la Justice, et la Cour a requis un nouveau rapport d’expertise. » Mais le rapport accuse Jane d’implanter des idées dans les têtes de ses enfants. On accorde de nouveau au père un droit de visite facilité dans un lieu neutre, plus une heure par semaine de contacts non supervisés.

Le jour de la première visite, les enfants refusent d’entrer dans la voiture. « Pouvez-vous vous imaginer le trauma que cela représentait pour moi de les forcer à monter dans la voiture ? Elles pleuraient, criaient. ‘Maman, j’ai peur’. Je n’y arrivais pas. » La seconde fois, elle appelle la police et dit qu’elle ne parvient pas à faire monter ses enfants dans la voiture. Un agent de police arrive, les enfants le supplient de ne pas les forcer à y aller. « Mais j’ai alors eu un coup de fil d’un agent du CAFCASS qui m’a dit : ‘Pourquoi n’arrivez-vous pas à les faire monter dans la voiture ?’ Je lui ai dit : ‘Je ne peux pas les forcer.’ Il m’a répondu : ‘Et bien, vous devriez.’ »

Une nouvelle ordonnance accorde un droit de visite non supervisée au père, mais en présence du cousin de Jane. Lors d’une visite, le père emmène sa fille cadette aux toilettes. « Dès qu’elles sont rentrées à la maison, j’ai vu que quelque chose n’allait pas avec elle. Elle ne voulait plus aller aux toilettes et elle mouillait ses vêtements. Elle a commencé à fermer la porte des toilettes à clef et à faire des cauchemars terribles. » Un matin, la fillette grimpe dans le lit de Jane, s’allonge sur elle et commence à l’embrasser sur les lèvres. « Elle m’a dit : ‘Papa m’a appris comment faire, mais il m’a dit de garder le secret.’ »

Jane demande l’arrêt des visites. Au lieu de cela, le juge requiert d’autres rapports et accorde un droit de visite facilité dans un lieu neutre. Les filles disent que leur père se comporte rudement avec elles pendant ces visites, les tirant à hue et à dia, leur ordonnant d’enlever leurs vêtements. Jane a signalé ces incidents, mais le droit de visite reste en place.

« Donc, nous devons y aller de nouveau ce dimanche. Et je ne sais pas quoi faire. A chaque fois je dois les forcer ou leur faire croire qu’on va à McDonald’s. Nous devons nous arrêter deux ou trois fois en cours de route à cause de leurs accès de colère. Mais si je ne les force pas à y aller, j’irai en prison. »

« Vous savez, quelquefois je pense que si je dois aller en prison, j’irai en prison. Mais alors il n’y aura plus personne pour protéger les enfants. Et il le sait. Je ne sais vraiment pas ce qui va se passer dimanche. Si je n’y vais pas, je serai en violation d’une décision de justice. »

Cas n° 2 : Paula et sa fille

« Il a enlevé ma fille, mais il a toujours un droit de visite. »

Paula raconte son récit avec l’abattement de celle qui a perdu toute gamme d’expression. Mariée à un homme originaire d’outre-mer, elle s’est longtemps efforcée d’attribuer les violentes manifestations d’insécurité de cet homme à des différences culturelles. Lorsque la police vient à la maison, elle ne se résigne jamais à porter plainte. « Pour être franche, je peux dire aujourd’hui, avec la sagesse d’après coup, que ce n’était pas une bonne idée que d’avoir un enfant », dit-elle. « C’est affreux à dire, mais faire naître quelqu’un dans cette situation... non. »

Elle quitte son mari lorsque leur première et unique fille a trois ans. Il découvre où elle vit et commence à harceler Paula, l’attendant et surveillant sa maison, l’implorant de revenir à domicile. La police est régulièrement appelée mais dit ne pouvoir faire grand chose. « La loi exige la présence de témoins, il y a toute une liste de critères à remplir avant que des poursuites judiciaires soient possibles, et ce n’était pas le cas. »

Au début, les modalités de contact se décident de façon informelle, mais pendant les visites, l’ex-mari se montre menaçant et violent envers Paula, devant sa fille. « Cela devenait rapidement clair qu’il lui importait plus de me voir et d’essayer de me récupérer que de passer de bons moments avec son enfant. Il me menaçait en permanence, et disait : ‘Si tu ne reviens pas avec moi, je t’enlèverai l’enfant.’ » Le tribunal accorde à Paula la garde et oblige l’homme à signer une promesse qu’il n’enlèvera pas sa fille.

A-t-elle été rassurée ? « Un peu. Je pensais que cet élément pèserait dans la balance. » Mais comme il a formellement promis de ne pas enlever sa fille, on accorde au père un droit d’hébergement régulier, non supervisé, le week-end et la nuit. « Et rien n’a réellement changé. Il venait, l’emmenait et au fond, pour lui, c’était une occasion d’être violent. Il pleurait puis devenait hystérique et s’en allait, furieux, avec l’enfant. Il jetait ma fille dans la voiture. Je voyais bien que ce n’était pas l’enfant qui importait pour lui. »

Mais quand Paula retourne au tribunal pour dénoncer ce comportement, qui survient d’habitude devant leur fille, son avocat la prévient qu’elle risque la prison pour non-respect de l’ordonnance de contact. « Sans preuves concrètes qu’il portait bien préjudice à sa fille, j’étais considérée ‘hostile’ - j’étais la méchante. » Après d’innombrables audiences, le couple se voit ordonner de procéder au transfert de l’enfant dans un lieu neutre.
Durant un bref laps de temps, cela semble fonctionner. Trois visites se passent calmement. Mais la quatrième fois où l’homme prend l’enfant, il ne la ramène pas. Quand Paula constate que quelque chose ne va pas, sa fille est déjà à l’étranger.

Son ex-mari l’appelle pour lui dire qu’il a ramené l’enfant dans son pays d’origine et qu’ils ne reviendront pas. Paula appelle la police : « Cela a été l’expérience la plus effrayante de ma vie. J’étais dévastée : c’est comme si quelqu’un m’avait amputée d’une part de moi. » Il faut deux mois de démarches et l’invocation de la Convention de La Haye pour que sa fille soit ramenée chez elle, désorientée et traumatisée. L’ex-mari est arrêté et emprisonné pendant deux ans.

Mais à sa libération, il demande à nouveau un droit de contact et la Cour y consent, avec supervision dans un lieu neutre. Après un an, ce lieu neutre manque de fonds pour assurer la surveillance et, quand les parents se retrouvent de nouveau au tribunal, le père exige un droit de visite non supervisée. Le juge tranche pour un droit de contact facilité : l’homme est autorisé à rencontrer sa fille dans un lieu neutre, parmi d’autres parents, mais sans supervision directe.

« Voilà comment la loi fonctionne. Même s’il a été condamné pour enlèvement et qu’il m’a violentée, la Cour croit que tout cela peut être traité comme relevant désormais du passé, comme si rien n’était arrivé », explique Paula. « On vous assigne un assistant éducatif... Mais cet assistant voulait que je participe à des rencontres face à face avec mon ex. Comment pouvait-on me demander pareille chose ? Il était violent envers moi, il avait enlevé ma fille, j’avais été obligée de fuir... Mais si tu oses refuser, on te qualifie d’hostile et agressive. Tu es dans une situation où tu ne peux que perdre. »

« Il m’avait déjà été assez difficile d’accepter le droit de visite supervisée, mais je me disais, on le surveille, c’est son père après tout. Quoi qu’il ait pu faire, faisons au moins l’essai. Mais de cette façon ? Exposer de nouveau ma fille aux risques liés à un père imprévisible qui n’a clairement pas considéré son bien-être à elle lorsqu’il l’a enlevée ? C’était à fendre l’âme. »

« Il y a tellement d’antécédents dans cette affaire, mais rien n’est pris en considération. Le juge regarde brièvement quelques notes, celles de l’année qui vient de s’écouler à peu près, et il prend sa décision. La sécurité et le bien-être de ma fille devraient être prioritaires, mais ce n’est clairement pas le cas. Et je n’ai même pas le droit d’en parler ouvertement. Les tribunaux vous imposent ces conditions et vous interdisent même d’en parler autour de vous au moment où cela passe en justice. »

Cas n° 3 : Sarah et son fils

« Mon fils a peur de voir son père agresseur. »

Sarah parle avec l’hésitation heurtée de quelqu’un qui a été profondément terrifiée, de façon indélébile. Elle parle parfois tellement doucement qu’il est difficile de saisir les mots. Son mariage avec un homme qui lui avait paru être « le charme en personne » était devenu sordide et honteux, cet homme s’étant avéré alcoolique, violent et maltraitant.

Le seul fils du couple n’a que quelques mois au moment de la rupture. Les droits de visite sont la seule question que ses parents réussissent à gérer amicalement. Cinq ans plus tard, le fils est heureux et voit régulièrement son père. « Je pensais que notre garçon avait deux parents aimants. Je croyais qu’à un certain moment, nous deviendrions même amis. Pour moi, le pire était derrière nous. »
Mais alors, son fils commence à manifester des problèmes comportementaux inexplicables et inquiétants. Il ne supporte pas l’absence de lumière, ne peut tolérer que l’on ferme la porte de sa chambre, il commence à mouiller son lit. Et un soir, alors que Sarah met son fils au lit, « il m’a montré et m’a dit ce que son père lui avait fait dans la zone génitale. Son langage n’était pas précis mais il me le montrait et me le disait. C’était le pire cauchemar possible, la dernière chose à laquelle je m’attendais. Aujourd’hui encore, j’ai du mal à y croire. »

Le lendemain, la puéricultrice de l’enfant appelle Sarah pour lui dire qu’il lui en a également parlé. Sarah amène son fils chez son médecin traitant, qui constate des contusions et une coupure sur la zone génitale. Le dernier contact avec le père a eu lieu environ 10 jours plus tôt, à l’occasion d’un droit de visite. Les services sociaux, la police et l’avocat de Sarah prennent en main le dossier.

À la première audience devant le juge aux affaires familiales, la police ne dispose d’aucune preuve d’ADN, mais les travailleurs sociaux considèrent qu’il y a eu agression sexuelle. Le juge en convient, en s’appuyant sur la prépondérance des probabilités. Il ordonne que les contacts se poursuivent mais en lieu neutre, ce que Sarah accepte. « Je voulais que jamais mon enfant ne puisse me dire, une fois grand, ‘Tu m’as éloigné de mon papa’. Tout ce que je voulais, c’était que l’enfant soit en sécurité. »

Mais le père n’accepte pas cette décision, et le dossier est soumis à la cour du comté. Une expertise de « détermination des faits » est ordonnée. Conclusion : les services sociaux n’auraient pas suffisamment respecté le protocole. « Pour le travailleur social, il était évident qu’un enfant de cet âge ne pouvait mentir de façon aussi cohérente et complexe. L’enfant parlait de l’agression, la dessinait et la montrait. Mais dans la mesure où certaines procédures n’avaient pas été respectées, cela n’avait aucune valeur. » La Cour ordonne que leurs éléments à charge soient écartés.

D’autres mères à la crèche ont entendu le fils de Sarah décrire l’agression, de façon détaillée, mais leurs témoignages sont écartés. Quant au médecin légiste désigné par la police, il est, semble-t-il, « trop occupé » pour rédiger un rapport. Cette fois-là, le juge accorde au père un droit de visite non supervisée. Lorsque arrive la première visite non supervisée, le fils de Sarah refuse tout simplement d’y aller. « Mais le CAFCASS et des conseillers juridiques m’ont dit que - parce que mon enfant ne voulait pas voir son père - sa garde pourrait, et serait, accordée au père. »

Sarah est ramenée en Cour pour non-respect d’une ordonnance judiciaire. Le juge menace de transférer au père la garde du garçon. « Le fond de la question, à ses yeux, était ma transgression de l’ordonnance. J’avais désobéi à la Cour. » À cette étape du processus, Sarah a épuisé ses ressources financières et se défend seule, mais l’avocat du garçon interpelle le juge en lui demandant : « Que devait faire la mère ? Jeter à la porte un enfant qui criait et se débattait ? »

Un psychiatre recommande que le père rencontre l’enfant et lui promette de ne plus l’agresser sexuellement. C’est ce que fait le père - même s’il n’a jamais reconnu l’agression. « Cela a dû être irrésistible pour mon fils. Un enfant a évidemment envie de croire un parent lorsqu’il lui fait une promesse, mais comment peut-on faire confiance à un parent qui a déjà violé cette confiance ? » Le juge décide que le père et le fils doivent évoluer vers une situation de visites non supervisées, incluant des nuitées et des vacances, et ce dans un avenir très rapproché.

Aujourd’hui endettée à hauteur de 45000 Livres [66 000 Euros] en frais d’avocats, Sarah n’arrive pas à comprendre comment les tribunaux ont pu ne pas croire un enfant : « Et il sait qu’il n’a pas été cru. C’est un enfant intelligent. Il dit, ‘Pourquoi est-ce que je dois voir mon père tout seul ? Est-ce qu’ils refusent de me croire ?’ L’enfant a clairement exprimé qu’il ne souhaitait pas avoir de contacts non supervisés avec son père, et pourquoi. Tout ce qu’il veut, c’est de savoir qu’il n’y aura plus d’agression. Il souhaite une relation avec son père, mais une relation sans danger. J’ai le sentiment de le trahir. »

Si Sarah échoue à imposer à son fils ces contacts non supervisés, on risque de l’accuser de « syndrome d’aliénation parentale » - de monter son fils contre son père. « C’est dur à croire, parce que le contact se passait tellement bien. J’ai toujours été heureuse de ces contacts avec son père, qui me laissaient un peu de temps pour moi. Je ne l’ai jamais aliéné de son père, je n’ai jamais voulu cela. Pourquoi le ferais-je ? Il aime son père - il a simplement peur d’être seul avec lui dans sa maison. Ce n’est pas moi qui désobéis à la décision de justice, c’est mon fils. Et je ne peux pas trahir sa confiance. »

* Tous les noms et quelques autres détails ont été modifiés. Pour plus d’informations sur Women’s Aid, consultez le site www.womensaid.org.uk

– Texte original : « The sins of the fathers », Decca Aitkenhead, The Guardian, 8 mai 2006. En ligne

« The sins of the fathers : Young children dragged kicking and screaming to visit their abusive fathers and mothers threatened with prison if they don’t comply . . . It’s a world away from the image of wronged dads that the campaign group Fathers4Justice implanted in the public mind. Yet, as Decca Aitkenhead discovers, it’s the harrowing reality for many families riven by violence or sexual abuse. » (Entire article), Decca Aitkenhead, 08 May 2006 ("the Content").

À lire

Jacqueline Phélip, Le Livre noir de la garde alternée, Dunot, Paris, 2006, préface du Dr Maurice Berger, 226 pages.